La traçabilité protège le marché des pièces détachées
Traçabilité des pièces détachées
Destiné généralement à approvisionner des constructeurs automobiles, le secteur des pièces détachées évolue sur un marché fortement concurrencé. La hausse du prix du pétrole et du métal augmente les difficultés économiques déjà importantes. En effet, la course aux pièces détachées "low cost" attire depuis une dizaine d’années les convoitises d’un marché parallèle. La traçabilité est donc aujourd’hui un enjeu majeur capable de préserver le marché des pièces détachées.
 Si la norme ISO définit en 2008 la traçabilité comme « l’aptitude à retrouver l’historique, l’utilisation ou la localisation d’article(s) ou d’activité(s) semblable(s) au moyen d’une identification enregistrée », elle ne donne pas les solutions pour réaliser cet objectif. A l’origine, la traçabilité des pièces détachées s’est imposée pour sécuriser et contrôler les pièces de la conception à l’assemblage finale, pour améliorer le transfert et la qualité de l’information en temps réel et pour répondre aux contraintes réglementaires. Ce système comprenait généralement le n° de produit, suivi de celui de la quantité, puis du n° du fournisseur, du n° d’étiquette et du n° de lot, et enfin du code-barre indiquant l’adresse.
Forte traçabilité
Les pièces, comme les éléments de fixation ou les vis dites de sécurité, bénéficient d’une forte traçabilité tant pour des raisons économiques que de sûreté. Aujourd’hui, le secteur de l’automobile utilise les standards EAN pour gérer leur approvisionnement. Il y a quelques années, les groupes PSA et Renault ont mis en place ces standards pour identifier tous les produits "hors fabrication, c’est-à-dire des produits qui n’entrent pas directement mais qui concourent à la fabrication d’un véhicule (ex : pièces de rechange des biens d’équipement (détecteurs, roulements, ...), pièces d’usure dont la consommation est proportionnelle à la production (embouts de vissage, buses de peinture, ...).
La loi de lutte contre la contrefaçon n° 2007-1544 du 29 octobre 2007, introduit de nouveaux mécanismes destinés à lutter plus efficacement contre l’essor de la contrefaçon, tels que des procédures accélérées et simplifiées de saisine du juge en cas d’urgence, un droit d’information qui doit permettre aux autorités judiciaires civiles de mieux identifier les acteurs des réseaux de contrefaçon ainsi que l’amélioration sensible du calcul des dédommagements accordés par les tribunaux aux victimes de contrefaçons.
Aujourd’hui, le secteur de l’automobile et des pièces
 détachées souhaite utiliser la traçabilité pour lutter contre la contrefaçon. Dans l’Union Européenne, on estime que 5 à 10% des pièces automobiles sont fausses. La contrefaçon dans ce secteur concerne deux types de pièces :
 les pièces de rechanges techniques (plaquettes de frein, filtres à huile et à air, roulements, balais d’essuie-glace, lignes de pot d’échappement, ampoules… )
les pièces de rechange de carrosserie (optiques, capots, rétroviseurs, calandres)
Quelques chiffres permettent de comprendre les enjeux et l’importance du phénomène :
en mars 2005, les douanes de Saint-Étienne et de Valence ont saisie plus d’un millier de pièces détachées contrefaites provenant de Taïwan, pour un montant de près de 90 000 euros.
en 2008, le préjudice est estimé à environ 10 milliards d’euros à l’échelle mondiale. La contrefaçon pénalise les retours sur investissement, essentiel dans le domaine automobile puisque la recherche et le développement représente pas moins de 5% du CA global des constructeurs et équipementiers.
De plus, il s’avère que le phénomène progresse et se diversifie en Europe. Rien qu’en France, selon Philippe Kearney, de la Direction générale des douanes, "Alors que 3000 pièces détachées avaient été saisies en 2004, ce chiffre est passé à 45 000 en 2005". En 2006, les préjudices financiers étaient estimés à 70 millions d’euros chez Peugeot et entre 90 à 130 millions chez Renault. Michelin, quant à lui, estime que le nombre de pneumatiques contrefaits a triplé entre 2004 et 2005.
En juin 2007, à l’occasion d’un contrôle visant à s’assurer de la conformité de mini-motos importées de Chine aux normes qui leur sont applicables, les douaniers de la recette principale de Valence ont découvert près de 1 800 planches de vignettes autocollantes de contrefaçon, destinées à être apposées sur les pièces détachées, représentant les logos de marques de pièces automobiles (dont BMW, Peugeot, Honda, Michelin, Rothmans).
Dommages et intérêts
On assiste à une diversification du marché des pièces détachées contrefaites. Longtemps cantonné aux accessoires tels que les phares et les rétroviseurs, il s’est étendu aux capots, pare-brise ou arbres de transmissions et pistons. On connaît actuellement la provenance de ces pièces contrefaites, principalement d’Asie (plus de 50%) et des Pays de l’Est et également du bassin méditerranéen (Espagne, Italie, Portugal, Maroc et Tunisie). En juin 2007, la justice chinoise a d’ailleurs décidé d’accorder 815 000 euros de dommages et intérêts à Yamaha Motors. Le constructeur japonais avait intenté un procès pour contrefaçon à l’encontre de quatre fabricants chinois qui vendaient de manière illégale des scooters sous les marques Yamaha et Future.
 Aujourd’hui, des mesures ont été prises pour lutter contre ce fléau. En février 2008, Interpole a mis en place une base de données internationale contre la contrefaçon. En France, une campagne de sensibilisation (Contrefaçon, Non merci) a été lancée en avril 2006 par le gouvernement français pour enrayer la contrefaçon. Cette mobilisation précise en outre les normes européennes qui certifie la qualité des pièces détachées et les risques encourus par les utilisateurs des pièces détachées.
En avril 2008, devant la recrudescence du nombre de ses brevets indûment copiés, Valeo a entamé plusieurs actions en France et à l’étranger pour faire saisir des pièces de contrefaçon. L’équipementier rassemblera les éléments de preuve nécessaires pour lancer des actions judiciaires. Les familles de produits concernés touchent notamment l’éclairage et l’essuyage. Valeo s’appuie sur les dispositions de la loi du 29 octobre 2007 qui rendent obligatoires la production d’informations et de documents commerciaux.
La traçabilité est l’un des moyens de lutte contre le commerce parallèle. Le traçage permet d’une part d’authentifier, d’identifier les marchandises (par exemple présence d’une signature produit sur la pièce) et d’autre part de suivre l’unité tout au long de la chaîne de fabrication.
 Reste que ces moyens représentent un coût de mise en œuvre et d’investissement important. Les performances de la technologie RFID intéressent également beaucoup les acteurs de la filière des pièces détachées. Néanmoins, la part financière ne joue pas en faveur d’un marché qui tire les prix vers le bas. Et la difficulté d’identification de ces réseaux de contrefaçon reste un enjeu majeur.
Cindy HUET
19/06/06
Mise à jour : mai 2008
Sources : Centre Technique de l’Industrie du Décolletage ; Pôle Traçabilité ; Senat.fr ; Non-merci.com ; Auto Infos ; www.unifab.com (Unions de fabricants)
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